Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 15542 posée par M. Rachel Mazuir

    TAFTA et prérogatives des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12979 posée par Mme Claudine Lepage

    Virus Ebola

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11927 posée par M. Richard Yung

    Ratification de la convention Médicrime

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0656S posée par M. Michel Billout

    Conversion de la dette tunisienne en projets de développement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

    Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21958 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Impact de l'exploitation pétrolière en pays Ogoni et dans le delta du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16073 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13511 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation dramatique des femmes à Hassi Messaoud

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00654 posée par M. Christian Cointat

    Centres médicaux sociaux en Afrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00722 posée par M. Robert del Picchia

    Conditions sanitaires en Éthiopie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible