Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

  1. Question n° 22125 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Augmentation de la fiscalité sur les véhicules de sociétés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22426 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Pension des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22427 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Remboursement de la participation des artisans taxis aux constructions de centres de contrôles techniques automobiles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23141 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Aide à domicile accordée aux familles, en particulier lors de naissances multiples

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23142 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Carrière dans la fonction publique territoriale des éducateurs de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23143 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Modification des conditions d'âge dans le transport routier

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23513 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Formation des fonctionnaires aux enjeux européens

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23514 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Conditions de nomination des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24768 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Extension à la fonction publique territoriale du dispositif de reconversion des médecins vers la médecine du travail et la médecine de prévention

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25477 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Mesures en faveur des grands invalides de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible