Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

662 questions

  1. Question n° 05262 posée par M. Xavier de Villepin

    Rapatriement des Français de Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05390 posée par M. Xavier de Villepin

    Indemnisation des Français de Tunisie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05553 posée par M. Xavier de Villepin

    Application de l'accord de Schengen

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05841 posée par M. Xavier de Villepin

    Moyen de lutte contre les incendies dus à la sécheresse

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05842 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des collèges et écoles français au Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05955 posée par M. Xavier de Villepin

    Teneur des dépêches de l'Agence France-Presse disponibles dans les ambassades pour les parlementaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05956 posée par M. Xavier de Villepin

    Doubles nationaux français et soviétiques résidant en Arménie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06085 posée par M. Xavier de Villepin

    Sécurité des Français de Côte-d'Ivoire

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06086 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique télévisuelle extérieure de la France

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06304 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible