Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 08942 posée par M. Jacques Machet

    Maisons des jeunes et de la culture

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08943 posée par M. Jacques Machet

    Prélèvement de l'Etat sur la CNRACL

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09569 posée par M. Jacques Machet

    Place de l'enseignement religieux dans l'enseignement primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09875 posée par M. Jacques Machet

    Financement du fonds de compensation de l'assurance-construction

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10428 posée par M. Jacques Machet

    Marne : mode de régulation des prédateurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10429 posée par M. Jacques Machet

    Marne : dégâts occasionnés par les blaireaux

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10430 posée par M. Jacques Machet

    Gratuité de l'accès de la piscine militaire du camp Mourmelon-le-Grand (Marne)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10431 posée par M. Jacques Machet

    Marne : densité excessive de certains prédateurs protégés

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10578 posée par M. Jacques Machet

    Reconnaissance du risque dépendance

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10620 posée par M. Jacques Machet

    Enseignement du secourisme au permis de conduire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible