Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9890 questions

  1. Question n° 08288 posée par M. Georges Gruillot

    Mission d'étude sur les nouvelles techniques de l'information et comité interministériel sur la communication

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09772 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport relatif à l'adoption

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10043 posée par M. Roland Bernard

    Situation de la société nationale SNECMA

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10735 posée par M. Marcel Bony

    Rapport relatif aux aides à la personne dans le logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13307 posée par M. Bernard Barbier

    Conséquences des grèves sur la situation des entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13308 posée par M. Bernard Barbier

    Emprisonnement du dissident chinois M Wei Jinsheng

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13465 posée par M. Serge Mathieu

    Institut national de l'histoire de l'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13591 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des entreprises suite aux grèves du mois de décembre 1995

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14767 posée par M. Paul Loridant

    Devenir du centre dramatique national du théâtre du Campagnol

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15362 posée par M. Georges Gruillot

    Rapport relatif aux services publics et à l'Europe

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne