Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

662 questions

  1. Question n° 03675 posée par M. Xavier de Villepin

    Accès de Radio France international à Canal France international

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04009 posée par M. Xavier de Villepin

    Avenir de l'école française de Monastir

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04010 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des agents de chancellerie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04306 posée par M. Xavier de Villepin

    Influence culturelle des épouses françaises de maris japonais

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04307 posée par M. Xavier de Villepin

    Revenu minimum d'insertion et Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04308 posée par M. Xavier de Villepin

    Exportation du livre français

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04309 posée par M. Xavier de Villepin

    Abandon du français dans les publications scientifiques

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04393 posée par M. Xavier de Villepin

    Responsabilité du fait des produits défectueux et droit communautaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04522 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des vacataires des consulats français au Canada et au Japon

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04523 posée par M. Xavier de Villepin

    Développement de TV 5 Québec-Canada

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible