Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 08105 posée par M. Jacques Machet

    Diplômes requis pour la fonction de surveillant de baignade

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08463 posée par M. Jacques Machet

    Indemnisation des Français de Madagascar

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08464 posée par M. Jacques Machet

    Statut des secrétaires médicales et médico-sociales

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08465 posée par M. Jacques Machet

    Diffusion de l'information concernant les grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08466 posée par M. Jacques Machet

    Développement de la coopération culturelle avec l'Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08672 posée par M. Jacques Machet

    Statut des conservateurs de musées relevant des collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08673 posée par M. Jacques Machet

    Nouveaux statuts des corps d'inspection pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08674 posée par M. Jacques Machet

    Conséquences de la création du diplôme de psychologue scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08700 posée par M. Jacques Machet

    Mode d'indexation de la dotation globale de fonctionnement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08765 posée par M. Jacques Machet

    Indemnisation des hémophiles contaminés par le SIDA

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible