Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

662 questions

  1. Question n° 03366 posée par M. Xavier de Villepin

    Implantation des ambassades et des consulats dans l'Europe de 1993

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03367 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation économique des pays africains membres de la zone franc

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03401 posée par M. Xavier de Villepin

    Protection et défense des enfants victimes de violences

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03432 posée par M. Xavier de Villepin

    Durée du service national pour les VSNE

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03433 posée par M. Xavier de Villepin

    Maintien de la présence pétrolière française aux îles Kerguelen

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03600 posée par M. Xavier de Villepin

    Création d'un CAP de garçon serveur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03601 posée par M. Xavier de Villepin

    Sauvegarde des derniers ours bruns français

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03653 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique d'aide alimentaire de la France

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03656 posée par M. Xavier de Villepin

    Concept fiscal de " résident communautaire "

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03657 posée par M. Xavier de Villepin

    Procédure de saisie directe des marchandises vendues irrégulièrement dans le métro

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible