Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 07572 posée par M. Jean-Pierre Vial

Mise en oeuvre de la maîtrise de l'énergie, de la protection de l'environnement et du développement durable

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

22/05/2003
Pertinence
Question n° 10987 posée par M. Jean-Pierre Vial

Coût de l'électricité pour les grands groupes industriels

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/02/2004
Pertinence
Question n° 10992 posée par M. Jean-Pierre Vial

Extension du décret n° 2000-657 à l'ensemble des orphelins de victimes de la barbarie nazie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

19/02/2004
Pertinence
Question n° 12003 posée par M. Jean-Pierre Vial

Utilisation des motos-neige dans les espaces naturels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

13/05/2004
Pertinence
Question n° 12004 posée par M. Jean-Pierre Vial

Implication des conseils généraux dans le sectionnement des communes

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

13/05/2004
Pertinence
Question n° 12006 posée par M. Jean-Pierre Vial

Services d'aide à domicile par des structures de niveau local comprenant différents objectifs

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

13/05/2004
Pertinence
Question n° 12007 posée par M. Jean-Pierre Vial

Transport scolaire dans les zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

13/05/2004
Pertinence
Question n° 0521S posée par M. Jean-Pierre Vial

Mode de calcul de la redevance d'archéologie préventive

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/06/2004
Pertinence
Question n° 15305 posée par M. Jean-Pierre Vial

Accès aux énergies des personnes défavorisées

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15306 posée par M. Jean-Pierre Vial

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

23/12/2004
Pertinence