Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

229 questions

Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

Télémédecine

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0936S posée par M. Claude Domeizel

Agression sur la voie publique par un malade mental

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

27/05/2010
Pertinence
Question n° 0074S posée par M. Claude Domeizel

Apposition de la cocarde tricolore sur les véhicules des élus locaux

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

25/10/2007
Pertinence
Question n° 1140S posée par M. Claude Domeizel

Situation financière de la CNRACL

Réponse du ministère : Famille

10/10/2001
Pertinence
Question n° 0350G posée par M. Claude Domeizel

Retour à l'équilibre des comptes de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Droits des femmes

26/05/2000
Pertinence
Question n° 0100S posée par M. Claude Domeizel

Avenir de l'observatoire de Saint-Michel

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

15/11/2002
Pertinence
Question n° 1008S posée par M. Claude Domeizel

Devenir de l'Observatoire de Haute-Provence

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/09/2010
Pertinence
Question n° 0413S posée par M. Claude Domeizel

Avenir de la production industrielle de chlore

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

28/01/2004
Pertinence
Question n° 19217 posée par M. Claude Domeizel

Avenir des associations de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/09/2005
Pertinence
Question n° 0206C posée par M. Claude Domeizel

La laïcité

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

28/02/2014
Pertinence