Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 02085 posée par M. Jacques Machet

    Revalorisation de la profession d'infirmier hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02161 posée par M. Jacques Machet

    Centres hospitaliers d'orthogénie de Champagne-Ardenne agréés pour l'utilisation de la pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02162 posée par M. Jacques Machet

    Prescription de la pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02163 posée par M. Jacques Machet

    Commercialisation de la pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02164 posée par M. Jacques Machet

    Conséquences de la commercialisation de la pilule abortive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02165 posée par M. Jacques Machet

    Création d'emplois dans les centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03253 posée par M. Jacques Machet

    Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03469 posée par M. Jacques Machet

    Périodes de chasse au gibier d'eau

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03714 posée par M. Jacques Machet

    Revendications des retraités des PTE

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03829 posée par M. Jacques Machet

    Revalorisation de l'enseignement de l'allemand

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible