Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 20331 posée par M. Guy Allouche

Statut des personnels de direction des établissements d'enseignement et de formation

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1992
Pertinence
Question n° 12760 posée par M. Guy Allouche

Modalités d'attribution de la médaille du travail

Réponse du ministère : Travail

29/11/1990
Pertinence
Question n° 07577 posée par M. Guy Allouche

Exonération des taxes foncières pour les logements concédés par nécessité absolue de service

Réponse du ministère : Économie

14/12/1989
Pertinence
Question n° 04076 posée par M. Guy Allouche

Assurance des véhicules des établissement publics locaux d'enseignement

Réponse du ministère : Économie

23/03/1989
Pertinence
Question n° 02147 posée par M. Guy Allouche

Taux de la TVA appliqué aux charbons destinés aux foyers domestiques

Réponse du ministère : Industrie

03/11/1988
Pertinence
Question n° 01630 posée par M. Guy Allouche

Contrôle phonique des deux-roues à échappement libre

Réponse du ministère : Environnement

22/09/1988
Pertinence
Question n° 00776 posée par M. Guy Allouche

Industrie textile française

Réponse du ministère : Industrie

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00778 posée par M. Guy Allouche

Composition des conseils de discipline des universités

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00447 posée par M. Guy Allouche

Actualisation du décret du 24 mars 1971 sur le fonctionnement des universités

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 08999 posée par M. Guy Allouche

Développement du secteur associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/12/1987
Pertinence