Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 02139 posée par M. Hervé Gillé

    Réforme des diplômes des métiers d'art

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02140 posée par M. Hervé Gillé

    Autoconsommation de biométhane dans les méthaniseurs agricoles

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0020G posée par M. Hervé Gillé

    Lutte contre les feux de forêt

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01610 posée par M. Hervé Gillé

    Prise illégale d'intérêt

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27199 posée par M. Hervé Gillé

    Inégalités des coûts de traitement des déchets par incinération en Gironde

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26869 posée par M. Hervé Gillé

    Conditions d'obtention de la demi-part fiscale pour les veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2129S posée par M. Hervé Gillé

    Financement des services départementaux d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 2054G posée par M. Hervé Gillé

    Rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Église

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1847S posée par M. Hervé Gillé

    Déclinaison territoriale des engagements climatiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 24099 posée par M. Hervé Gillé

    Renouvellement du soutien aux radios indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible