Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

229 questions

  1. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

    Remboursements médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0034S posée par M. Claude Domeizel

    Éligibilité des communes au fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1249S posée par M. Claude Domeizel

    Augmentation croissante pour les communes du nombre et du coût des analyses de l'eau potable

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0951S posée par M. Claude Domeizel

    Rationalisation de la gestion des aides par la CPAM des Alpes de Haute Provence

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0648S posée par M. Claude Domeizel

    Nuisances sonores causées par l'entraînement des élèves de l'école de l'air de Salon-de-Provence

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0405S posée par M. Claude Domeizel

    Conditions d'installation de débits de tabac en zone de montagne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0560S posée par M. Claude Domeizel

    Service de réanimation du nouvel hôpital de Manosque

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0830S posée par M. Claude Domeizel

    Réglementation relative à l'occupation des berges des plans d'eau

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

    Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0253S posée par M. Claude Domeizel

    Difficultés dans le secteur de l'enseignement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne