Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 29284 posée par M. Jean-Pierre Vial

Rémunération des avocats au titre de l'aide juridictionnelle

Réponse du ministère : Justice

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29463 posée par M. Jean-Pierre Vial

Réglementation applicable aux équipements de protection individuels (EPI)

Réponse du ministère : Jeunesse

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29565 posée par M. Jean-Pierre Vial

Réglementation applicable aux équipements de protection individuels de niveau 3 contre les chutes de hauteur

Réponse du ministère : Jeunesse

07/12/2000
Pertinence
Question n° 29579 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 30109 posée par M. Jean-Pierre Vial

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 30594 posée par M. Jean-Pierre Vial

Disparition de certaines émissions télévisées consacrées à la montagne sur France Télévision

Réponse du ministère : Culture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30595 posée par M. Jean-Pierre Vial

Retard de la France en matière d'accès à Internet pour tous

Réponse du ministère : Industrie

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30596 posée par M. Jean-Pierre Vial

Intégration des écoles régionalistes au sein du service public

Réponse du ministère : Éducation

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30597 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation des projets dépendant des aides du FISAC

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30598 posée par M. Jean-Pierre Vial

Avenir de l'enseignement agricole

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/2001
Pertinence