Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 07400 posée par M. Jacques Machet

    Association AFS-Vivre sans frontière

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09276 posée par M. Jacques Machet

    Adaptation du dispositif de provision pour hausse des prix

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09759 posée par M. Jacques Machet

    Situation des infirmiers-anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09811 posée par M. Jacques Machet

    Insertion professionnelle des jeunes : avis du Conseil économique et social

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01782 posée par M. Jacques Machet

    Scanner pour l'hôpital Auban-Moët d'Epernay (Marne)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01783 posée par M. Jacques Machet

    Généralisation de l'enseignement d'une langue étrangère à l'école primaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01822 posée par M. Jacques Machet

    Salles réservées aux non-fumeurs dans les restaurants et débits de boisson

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01958 posée par M. Jacques Machet

    Revalorisation de la profession d'infirmière

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01959 posée par M. Jacques Machet

    Postes de praticien hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01963 posée par M. Jacques Machet

    Circulation d'une drogue sous forme de tatouage

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible