Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3067 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

2538 questions

  1. Question n° 01591 posée par M. Louis Souvet

    Retraités de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01592 posée par M. Louis Souvet

    Sous-officiers de gendarmerie: médaille militaire et ordre du mérite

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01594 posée par M. Louis Souvet

    Documentalistes-bibliothécaires des établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01595 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi de la pension d'invalidité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01596 posée par M. Louis Souvet

    Accès des bâtiments publics aux handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01597 posée par M. Louis Souvet

    Travailleur non salarié: cessation d'activité et cotisation à la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01599 posée par M. Louis Souvet

    Marché des produits pétroliers

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01600 posée par M. Louis Souvet

    Police: attribution de la carte <<retraité<>

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01601 posée par M. Louis Souvet

    Police: veuves des victimes tuées en service

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01602 posée par M. Louis Souvet

    Sud du territoire de Belfort: création d'une zone franche

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible