Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 24208 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre australien des sciences et des ressources

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24209 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du président du Conseil économique et social du Mali

Réponse du ministère : Industrie

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24261 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du secrétaire d'Etat britannique aux acquisitions industrielles

Réponse du ministère : Défense

06/04/2000
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du roi de Norvège

Réponse du ministère : Défense

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23854 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du représentant spécial de l'organisation des Nations Unies (ONU) pour les Balkans

Réponse du ministère : Défense

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23856 posée par M. Emmanuel Hamel

Rencontre avec le coordinateur allemand pour les relations franco-allemandes

Réponse du ministère : Affaires européennes

23/03/2000
Pertinence
Question n° 23467 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre de l'industrie et du commerce tchèque

Réponse du ministère : Industrie

09/03/2000
Pertinence
Question n° 23252 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du conseil " travail affaires sociales " de l'Union européenne

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23253 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre slovaque de l'économie

Réponse du ministère : Commerce extérieur

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23254 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du Président du Nigeria

Réponse du ministère : Commerce extérieur

02/03/2000
Pertinence