Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9890 questions

  1. Question n° 00885 posée par M. Gérard Delfau

    Situation de la Bibliothèque nationale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00954 posée par M. Louis Mercier

    Réception des chaînes de télévision dans la Loire

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01048 posée par M. Xavier de Villepin

    Utilisation de la langue française lors des Jeux Olympiques

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01143 posée par M. Pierre Croze

    Venuezuela : influence géo-politique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0060G posée par M. Robert Pontillon

    Suites à donner à la proposition de M. Gorbatchev

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02913 posée par M. Louis Minetti

    Abrogation de la loi relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03853 posée par M. Roland du Luart

    Conséquences juridiques de l'Acte unique dans le domaine de la chasse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04044 posée par M. Pierre Lacour

    Conséquences juridiques de l'Acte unique dans le domaine de la chasse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04154 posée par M. Raymond Brun

    Conséquences de l'Acte unique européen sur la chasse

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04821 posée par M. Rodolphe Désiré

    Indemnité de vie chère pour les stagiaires en métropole

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible