Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 03363 posée par M. Jacques Machet

    Devenir du centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptées de la Champagne-Ardennes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03782 posée par M. Jacques Machet

    Politique en faveur des jeunes et de l'emploi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04293 posée par M. Jacques Machet

    Vie associative: couverture des bénévoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04294 posée par M. Jacques Machet

    Utilisation de l'éthanol

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04636 posée par M. Jacques Machet

    Législation sur le cumul emploi-retraite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05755 posée par M. Jacques Machet

    Inscription de propositions de loi à l'ordre du jour du Parlement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06413 posée par M. Jacques Machet

    Niveau de ressources des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06458 posée par M. Jacques Machet

    Inscription des régies de transport au registre des entreprises de transport public

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06794 posée par M. Jacques Machet

    Application de la loi sur les transports sanitaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06909 posée par M. Jacques Machet

    Reconnaissance de la profession de chiropracteur

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible