Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 24899 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du secrétaire d'Etat britannique à l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24903 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du minsitre portuguais de la culture

Réponse du ministère : Culture

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24905 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre algérien de l'économie et des finances

Réponse du ministère : Économie

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24765 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du Président de la République d'Inde

Réponse du ministère : Défense

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24768 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre d'Etat ivoirien chargé de la coordination gouvernementale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24769 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du chef de l'exécutif du Pakistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24469 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre de l'agriculture slovène

Réponse du ministère : Agriculture

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24470 posée par M. Emmanuel Hamel

Déplacement au Niger du ministre délégué à la coopération et la francophonie

Réponse du ministère : Coopération

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24197 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre de la défense lituanien

Réponse du ministère : Défense

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24204 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du secrétaire d'Etat suédois à la consommation

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

06/04/2000
Pertinence