Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9890 questions

  1. Question n° 0391G posée par M. Jean-Pierre Bel

    Décentralisation

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0212G posée par M. Henri de Raincourt

    "Plan vieillesse"

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0151G posée par M. Henri de Raincourt

    Responsabilité du Gouvernement dans la situation en Corse

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0022G posée par M. Christian Bonnet

    Déclin de la démographie

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0002G posée par M. Michel Bécot

    Grève des pilotes d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0017G posée par M. Guy Allouche

    Modernisation de la vie politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0006G posée par M. Aubert Garcia

    Suspension de la privatisation du groupe Thomson

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0175G posée par M. Henri Weber

    Actualité sociale

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0011G posée par M. Bernard Piras

    Budget 2003

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0018G posée par M. Serge Lagauche

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Forte