Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9890 questions

  1. Question n° 04641 posée par M. Josselin de Rohan

    Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04908 posée par M. Marc Boeuf

    Avenir du port autonome de Bordeaux

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05167 posée par M. Roger Poudonson

    Réforme des taxes sur le patrimoine: création d'une commission

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06752 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir de la chimie en Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07467 posée par M. Josselin de Rohan

    Mouvements de présidents, directeurs de l'information et de journalistes à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07539 posée par M. Albert Voilquin

    Groupe de travail sur la coordination entre les différentes forces de l'ordre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07904 posée par M. Josselin de Rohan

    Changements intervenus entre 1981 et 1986 sur les chaînes de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08014 posée par M. Paul Loridant

    Politique en matière de personnel au sein de la police nationale

    Réponse du ministère : Sécurité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08090 posée par M. Xavier de Villepin

    Election du directeur général de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09584 posée par M. Olivier Roux

    Commémoration de la fondation de l'Australie : participation de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible