Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

229 questions

  1. Question n° 0159G posée par M. Claude Domeizel

    Carte militaire

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel

    Carte scolaire et fermeture des classes RASED

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0065G posée par M. Claude Domeizel

    Méthode employée pour réformer les retraites notamment à EDF-GDF

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0369G posée par M. Claude Domeizel

    Situation de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0020G posée par M. Claude Domeizel

    Retraites

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0446G posée par M. Claude Domeizel

    Financement des retraites et attitude du MEDEF

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0513G posée par M. Claude Domeizel

    Retraites

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0219G posée par M. Claude Domeizel

    Prévention des incendies de forêt

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0154G posée par M. Claude Domeizel

    Avenir des retraites

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0275G posée par M. Claude Domeizel

    Politique hospitalière du Gouvernement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne