Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

Question n° 24875 posée par M. Jean-Pierre Vial

Avis du Comité consultatif national d'éthique sur l'acte d'euthanasie

Réponse du ministère : Santé

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24877 posée par M. Jean-Pierre Vial

Enseignement d'histoire et géographie dans les classes de première et de terminale S

Réponse du ministère : Éducation

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24880 posée par M. Jean-Pierre Vial

Gestion des futurs crédits de l'objectif 2 de l'Union européenne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24881 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation des ateliers protégés et entreprises de travail adapté

Réponse du ministère : Emploi

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24948 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation du groupe Jeanne Blanchin

Réponse du ministère : Économie

04/05/2000
Pertinence
Question n° 25236 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation des infirmières anesthésistes

Réponse du ministère : Santé

18/05/2000
Pertinence
Question n° 25237 posée par M. Jean-Pierre Vial

Situation de la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et des employés de notaires

Réponse du ministère : Emploi

18/05/2000
Pertinence
Question n° 0831S posée par M. Jean-Pierre Vial

Avancement du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin

Réponse du ministère : Tourisme

24/05/2000
Pertinence
Question n° 25456 posée par M. Jean-Pierre Vial

Avenir des pharmaciens d'hôpitaux travaillant à temps partiel

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence
Question n° 25457 posée par M. Jean-Pierre Vial

Création d'un établissement de soins palliatifs à Montrottier dans le Rhône

Réponse du ministère : Santé

25/05/2000
Pertinence