Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 0619G posée par M. Jean-Luc Miraux

Chiffres du chômage

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0486G posée par M. Jean-Luc Miraux

Reprise des cours dans les établissements scolaires après les grèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/04/2005
Pertinence
Question n° 0786G posée par M. Jean-Luc Miraux

Les réformes pédagogiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/01/2007
Pertinence
Question n° 30130 posée par M. Jean-Luc Miraux

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 07550 posée par M. Jean-Luc Miraux

Examen bucco-dentaire de prévention

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

15/05/2003
Pertinence
Question n° 24459 posée par M. Jean-Luc Miraux

Réglementation du transport de marchandises par les taxis

Réponse du ministère : Équipement

13/04/2000
Pertinence
Question n° 0087G posée par M. Jean-Luc Miraux

Plan Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

08/02/2008
Pertinence
Question n° 13249 posée par M. Jean-Luc Miraux

Avoir fiscal et assiette de la CSG

Réponse du ministère : Budget

31/12/1998
Pertinence
Question n° 15362 posée par M. Jean-Luc Miraux

Surveillance des rivières

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

08/04/1999
Pertinence
Question n° 13053 posée par M. Jean-Luc Miraux

Projet de loi d'orientation agricole

Réponse du ministère : Agriculture

24/12/1998
Pertinence