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Questions avec réponses

1223 questions

1. Question n° 0429G posée par M. Bernard Piras

   Politique sociale en France

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   21/01/2005

   Pertinence

2. Question n° 0011G posée par M. Bernard Piras

   Budget 2003

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   18/10/2002

   Pertinence

3. Question n° 0759G posée par M. Bernard Piras

   GDF

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/12/2006

   Pertinence

4. Question n° 13966 posée par M. Bernard Piras

   Refus des autorités israéliennes de laisser sortir de Palestine M. Nidal Al-Farajin

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   17/06/2010

   Pertinence

5. Question n° 0790S posée par M. Bernard Piras

   Problèmes financiers liés aux frais d'enfouissement des lignes téléphoniques

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   26/04/2000

   Pertinence

6. Question n° 0170S posée par M. Bernard Piras

   Aménagement du giratoire des Couleurs situé à Valence

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   11/10/2012

   Pertinence

7. Question n° 0068S posée par M. Bernard Piras

   Application de la loi SRU dans les zones agricoles

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   23/10/2002

   Pertinence

8. Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras

   Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence

9. Question n° 1164S posée par M. Bernard Piras

   Politique de lutte contre l'ambroisie

   Réponse du ministère : Équipement

   26/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

    Situation catastrophique de la pépinière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    02/03/2006

    Pertinence