Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

  1. Question n° 01536 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Primes des fonctionnaires du ministère de l'intérieur

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01537 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Application de la loi relative aux droits d'auteur et aux droits voisins

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01538 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Minitel rose et publicité

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01539 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Conditions de l'examen professionnel de rédacteur-chef

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01760 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Retraite mutualiste

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01826 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réglementation de la navigation côtière : information des plaisanciers

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01847 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insuffisance de subventions pour le renouvellement des manuels scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01848 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Essonne : dotation horaire globale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01849 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Décharges de direction dans les écoles préscolaires et élémentaires de l'Essonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01850 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Modalités d'entrée dans les écoles préparant au diplôme d'infirmier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible