Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

662 questions

  1. Question n° 03328 posée par M. Xavier de Villepin

    Travail des femmes françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03329 posée par M. Xavier de Villepin

    Politique suivie à l'égard des volontaires du service national

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03330 posée par M. Xavier de Villepin

    Mesures en faveur du commerce extérieur: mise en place d'un service civil

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03331 posée par M. Xavier de Villepin

    Réintégration de la France au sein du comité intergouvernemental pour les migrations

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03369 posée par M. Xavier de Villepin

    Saisie-arrêt sur les salaires: barème

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04220 posée par M. Xavier de Villepin

    Participation des pays au programme américain d'"initiative de défense stratégique"

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04221 posée par M. Xavier de Villepin

    Achat d'avions radar du type Awacs E 3A

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04281 posée par M. Xavier de Villepin

    Renforcement des structures du transport routier de passagers

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04308 posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de la grève à la SNCF

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04542 posée par M. Xavier de Villepin

    Aides à l'industrie dans les pays européens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible