Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 0044G posée par M. Jacques Machet

    Application des 35 heures dans les transports scolaires

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0017G posée par M. Jacques Machet

    Illettrisme et exclusion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0322G posée par M. Jacques Machet

    Utilisation des biocarburants et de l'éthanol en particulier

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

    " Vache folle " et primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0112G posée par M. Jacques Machet

    Réforme du droit au bail

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0401S posée par M. Jacques Machet

    Aménagement du carrefour " La Provence " dans la Marne

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0004G posée par M. Jacques Machet

    Effectivité de l'interdiction des mines antipersonnel

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0418S posée par M. Jacques Machet

    Conditions d'attribution et montant de l'allocation de veuvage

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0229S posée par M. Jacques Machet

    Politique de l'emploi en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0468S posée par M. Jacques Machet

    Politique de relance de l'immobilier

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne