Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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335 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

298 questions

  1. Question n° 0524G posée par M. Jacques Machet

    Réforme du droit de la famille

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

    Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32441 posée par M. Jacques Machet

    Rémunération des avocats commis d'office devant les tribunaux départementaux des pensions militaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

    " Vache folle " et primes à l'élevage

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24362 posée par M. Jacques Machet

    Financement des centres de formation d'apprentis et collecte de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0322G posée par M. Jacques Machet

    Utilisation des biocarburants et de l'éthanol en particulier

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23975 posée par M. Jacques Machet

    Recouvrement unifié des cotisations sociales et contributions personnelles des artisans et commerçants

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0750S posée par M. Jacques Machet

    Réglementation applicable aux ateliers protégés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20618 posée par M. Jacques Machet

    Réforme du DEUG santé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20619 posée par M. Jacques Machet

    Cadres du secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible