Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

Question n° 0017G posée par M. Guy Allouche

Modernisation de la vie politique

Réponse du ministère : Premier ministre

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0018G posée par M. Guy Allouche

Lutte contre la délinquance junévile

Réponse du ministère : Intérieur

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Guy Allouche

Vérité historique et devoir de mémoire

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0478S posée par M. Guy Allouche

Non-respect par une société d'HLM de la réglementation élaborée par le comité national des bâtisseurs sociaux

Réponse du ministère : Transports

23/10/1996
Pertinence
Question n° 0238G posée par M. Guy Allouche

Mesures en faveur des exclus

Réponse du ministère : Santé

10/12/1999
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Guy Allouche

Accords de Nouméa

Réponse du ministère : Outre-mer

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0114G posée par M. Guy Allouche

Cour de justice de la République

Réponse du ministère : Justice

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0040A posée par M. Guy Allouche

Politique pénale et renforcement de l'autorité judiciaire

Réponse du ministère : Justice

09/10/1991
Pertinence
Question n° 00310 posée par M. Guy Allouche

Cession à titre gratuit : calcul des salaires du conservateur

Réponse du ministère : Économie

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00774 posée par M. Guy Allouche

Montant des subventions accordées aux communes minières pour la réhabilitation des équipements

Réponse du ministère : Industrie

14/07/1988
Pertinence