Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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742 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

660 questions

Question n° 00135 posée par M. Charles de Cuttoli

Relations culturelles: création d'un comité technique paritaire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00136 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: création d'un comité technique paritaire

Réponse du ministère : Coopération

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00317 posée par M. Charles de Cuttoli

Remplacement des cartes d'électeur perdues

Réponse du ministère : Intérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00318 posée par M. Charles de Cuttoli

Cimetières français en Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00319 posée par M. Charles de Cuttoli

Insécurité à Paris

Réponse du ministère : Intérieur

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. Charles de Cuttoli

Création d'un service central de la nationalité française

Réponse du ministère : Justice

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00321 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: suppression d'un centre culturel

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00322 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement français à l'étranger: situation des recrutés locaux en Espagne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00323 posée par M. Charles de Cuttoli

Recrutés locaux en Espagne: allocation exceptionnelle

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00324 posée par M. Charles de Cuttoli

Français établis en Espagne: permis de travail

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence