Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 00037 posée par M. Robert Pontillon

    Conditions de concession du lien fixe Transmanche

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00041 posée par M. Robert Pontillon

    Avenir de Renault Véhicules Industriels (RVI) à Suresnes (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00148 posée par M. Robert Pontillon

    Elargissement de la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00825 posée par M. Robert Pontillon

    Financement des infrastructures routières de la Défense

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01027 posée par M. Robert Pontillon

    Droit à la réparation des déportés

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02748 posée par M. Robert Pontillon

    Rachat d'une partie des implantations industrielles de Renault-Billancourt

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03290 posée par M. Robert Pontillon

    Projet de loi relatif à certaines situations résultant d'évènements d'AFN

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03598 posée par M. Robert Pontillon

    Liaison fixe transmanche: contrôles des passagers et des marchandises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03852 posée par M. Robert Pontillon

    Célébration du cinquantième anniversaire du collège de Défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03853 posée par M. Robert Pontillon

    Situation des militaires ayant servi en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible