Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 0060G posée par M. Robert Pontillon

    Suites à donner à la proposition de M. Gorbatchev

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15623 posée par M. José Balarello

    Situation dans la région autonome du Haut-Karabagh

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09561 posée par M. Emmanuel Hamel

    Blocus de la Lituanie et politique française vis-à-vis de l'URSS

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06293 posée par M. Xavier de Villepin

    URSS: constitution de sociétés mixtes avec la participation de capitaux occidentaux

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17189 posée par M. Albert Voilquin

    Aide économique de la CEE à l'égard de l'URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15305 posée par M. André Fosset

    Création d'une université française à Moscou

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07918 posée par M. Xavier de Villepin

    Modernisation des forces armées de l'URSS

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08429 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Caractéristiques du SS 24

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14865 posée par M. Michel Chauty

    Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02156 posée par M. Louis Mercier

    Interventions françaises concernant la situation des Refuzniks

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible