Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2315 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1972 questions

Question n° 00020 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Jeux de Los Angeles: répartition des sommes reversées par le comité olympique international

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00124 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du golf

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00138 posée par M. François Collet

Assurance <<poste-neige<>

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00179 posée par M. Pierre Vallon

Création d'une assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00225 posée par M. Stéphane Bonduel

Sociétés sportives: assainissement et transparence

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00231 posée par M. Jean Francou

Assurance poste-neige

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00515 posée par M. Stéphane Bonduel

Nouvelle redistribution du produit du loto sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00542 posée par M. José Balarello

Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00571 posée par M. Jean Francou

Aménagements fiscaux au profit des footballeurs professionnels

Réponse du ministère : Budget

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00581 posée par M. Jean Cauchon

Cotisations sociales des associations sportives de jeunesse ou socio-éducatives

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/05/1986
Pertinence