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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 00675 posée par M. Jacques Machet
Projet de déviation de la RN51 à Witry-Lès-Reims (Marne)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10620 posée par M. Jacques Machet
Enseignement du secourisme au permis de conduire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 16072 posée par M. Jacques Machet
Aménagement de la RN 4 à hauteur de la commune de Maisons-en-Champagne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 16215 posée par M. Jacques Machet
Aménagement de la RN 4 à hauteur de la commune de Maisons-en-Champagne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 09533 posée par M. Jacques Machet
Immatriculation des scooters de moins de 50 cm3
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0401S posée par M. Jacques Machet
Aménagement du carrefour " La Provence " dans la Marne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence