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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 08199 posée par M. Louis Souvet

   Echec scolaire : conclusions du rapport du Conseil économique et social

   Réponse du ministère : Éducation

   22/10/1987

   Pertinence

2. Question n° 01797 posée par M. Louis Souvet

   Programme " Youth exchange scheme "

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   06/10/1988

   Pertinence

3. Question n° 02115 posée par M. Louis Souvet

   Rapports sur l'insertion scolaire des jeunes handicapés

   Réponse du ministère : Éducation

   03/11/1988

   Pertinence

4. Question n° 08921 posée par M. Louis Souvet

   Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

   Réponse du ministère : Travail

   15/03/1990

   Pertinence

5. Question n° 14155 posée par M. Louis Souvet

   Evaluation des conséquences financières d'une taxe d'habitation du parc social

   Réponse du ministère : Économie

   07/03/1991

   Pertinence

6. Question n° 16315 posée par M. Louis Souvet

   Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

   Réponse du ministère : Travail

   11/07/1991

   Pertinence

7. Question n° 00918 posée par M. Louis Souvet

   Modalités de l'enseignement à distance

   Réponse du ministère : Éducation

   13/05/1993

   Pertinence

8. Question n° 35269 posée par M. Louis Souvet

   Bicamérisme européen

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   27/09/2001

   Pertinence

9. Question n° 23767 posée par M. Louis Souvet

   Développement des PME à forte croissance sur le territoire français

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   29/06/2006

   Pertinence

10. Question n° 03220 posée par M. Louis Souvet

    Méthodologie des études relatives au coût des services d'eau et d'assainissement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    31/01/2008

    Pertinence