Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

261 questions

Question n° 00065 posée par M. Marcel Lucotte

Montant des prêts spéciaux accordés aux CUMA

Réponse du ministère : Agriculture

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00285 posée par M. Jean Faure

Agriculture: statut du stagiaire

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00676 posée par M. Jacques Machet

Situation financière des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Budget

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00678 posée par M. Jacques Machet

Assouplissement du système de financement des exploitations agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00765 posée par M. Josselin de Rohan

Mesures en faveur des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00779 posée par M. Paul Souffrin

Installation de jeunes agriculteurs en Lorraine

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00953 posée par M. Marcel Vidal

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01071 posée par M. Louis Mercier

Zones d'installations agricoles prioritaires

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01447 posée par M. Francisque Collomb

Evolution des prêts à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01624 posée par M. Roland Courteau

Cas de dispense de service national actif

Réponse du ministère : Défense

19/06/1986
Pertinence