Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 00218 posée par M. Louis Souvet

    Intégration des personnes présentant un handicap mental léger

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05703 posée par M. Louis Souvet

    Fixation des prix de journée au centre hospitalier de Montbéliard (Doubs)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08359 posée par M. Louis Souvet

    Investissements hospitaliers

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13078 posée par M. Louis Souvet

    Implantation d'équipements lourds par les hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13079 posée par M. Louis Souvet

    Médicaments agréés à l'usage des collectivités

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15204 posée par M. Louis Souvet

    Bénéfice de l'allocation logement aux personnes hospitalisées en long séjour

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07952 posée par M. Louis Souvet

    Problèmes posés aux hôpitaux par l'exigence de certaines patientes de médecins hommes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09273 posée par M. Louis Souvet

    Hospitalisation des malades en situation irrégulière

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12347 posée par M. Louis Souvet

    Distribution des médicaments dans les prisons par des infirmiers des centres hospitaliers

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12534 posée par M. Louis Souvet

    Conséquences financières pour les centres hospitaliers de la fin de contrat des assistants associés

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible