Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 00382 posée par M. Louis Souvet

    Formation alternée

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02260 posée par M. Louis Souvet

    PME: statistiques sur l'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05868 posée par M. Louis Souvet

    Statistiques de l'emploi

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00257 posée par M. Louis Souvet

    Coopération intercommunale dans le cadre d'une politique de conventionnement avec l'ANPE

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15736 posée par M. Louis Souvet

    Calcul du nombre d'emplois nouveaux attribués à l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16320 posée par M. Louis Souvet

    Bilan de la politique du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02206 posée par M. Louis Souvet

    Suppression d'emplois au comptoir de la Banque de France de Montbéliard (Doubs)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05961 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'attribution des contrats emploi solidarité(CES)

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06557 posée par M. Louis Souvet

    Associations intermédiaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0402S posée par M. Louis Souvet

    Avenir professionnel des élèves pilotes de l'ENAC

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible