Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
945 questions
-
Question n° 33867 posée par M. Louis Jung
Conseil de l'Europe: résolution relative à l'arrestation et à la déportation de M. Sakharov
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel
Le voyage en France de M. Kadhafi
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
-
Question n° 0502G posée par M. Jean-Claude Carle
Torture en Algérie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 1534S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Situation d'un universitaire bloqué en Turquie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0318S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Responsabilités dans la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Respect des droits de l'homme en Tchétchénie
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1238S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Suites de l'enquête relative à la disparition d'un militant tchadien des droits de l'homme
Réponse du Ministère chargé de la coopération
Pertinence
-
Question n° 0269S posée par M. Franck Sérusclat
Respect des droits de l'homme
Réponse du ministère : Coopération
Pertinence
-
Question n° 13308 posée par M. Bernard Barbier
Emprisonnement du dissident chinois M Wei Jinsheng
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0126S posée par M. Gilbert Roger
Projet de loi fondamentale « Israël État-nation du peuple juif »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence