Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2215 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

1847 questions

  1. Question n° 00062 posée par M. José Balarello

    Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00645 posée par M. Paul Souffrin

    Déroulement de carrière des enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00811 posée par M. Marc Boeuf

    Education nationale: création de postes de diététiciens

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01039 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Horaires de travail des personnels non-enseignants des inspections académiques et établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01267 posée par M. Paul Seramy

    Situation des ex-attachés municipaux de l'administration universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01657 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Situation des ex-attachés principaux de l'administration universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01734 posée par M. Paul Souffrin

    Développement de l'éducation physique et sportive à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01804 posée par M. Marc Boeuf

    Décentralisation: dotation pour équipements sportifs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01805 posée par M. Marc Boeuf

    Moyens accordés à l'éducation physique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01883 posée par M. Georges Treille

    Formation physique et sportive des jeunes à l'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible