Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0354S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique industrielle de la France

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0359S posée par M. Xavier de Villepin

    Position de la France face à la situation politico-militaire dans la corne de l'Afrique

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0380S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de la République malgache

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0406S posée par M. Xavier de Villepin

    Politique de fermeture des consulats de France à l'étranger

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0432S posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences de la création d'un corps d'armée franco-allemand

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0433S posée par M. Xavier de Villepin

    Conséquences pour Djibouti de la paralysie des ports français

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0465S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation sociale dans les ports français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0466S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation du franc CFA dans le traité sur l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0478S posée par M. Xavier de Villepin

    Situation de l'enseignement français en Allemagne

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0491S posée par M. Xavier de Villepin

    Mise en oeuvre du plan de paix au Cambodge

    Réponse du ministère : Francophonie

    Pertinence Faible