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Questions avec réponses

160 questions

1. Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

   Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

   Réponse du ministère : Relations extérieures

   07/05/1982

   Pertinence

2. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

   Couverture du territoire national en téléphonie mobile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/01/2006

   Pertinence

3. Question n° 0008A posée par M. Paul Masson

   Redéploiement des forces de sécurité

   Réponse du ministère : Défense

   04/12/1998

   Pertinence

4. Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

   Situation de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   23/05/1991

   Pertinence

5. Question n° 0031A posée par M. Philippe Adnot

   Situation de l'industrie du textile et de l'habillement

   Réponse du ministère : Industrie

   16/06/1993

   Pertinence

6. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

   Politique du sport

   Réponse du Ministère des sports

   05/02/2003

   Pertinence

7. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

   Epidémie de légionellose

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2004

   Pertinence

8. Question n° 0007A posée par M. Jean-Claude Gaudin

   Politique générale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Premier ministre

   16/04/1992

   Pertinence

9. Question n° 0022A posée par M. Jacques Valade

   Diffusion de la culture scientifique et technique

   Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

   11/12/2003

   Pertinence

10. Question n° 0018A posée par M. Jean Bizet

    Organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    06/06/2003

    Pertinence