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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
160 questions
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Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja
Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 0002A posée par M. Maurice Schumann
Prolongation de l'arrangement multifibre
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi
Situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0006A posée par M. Christian Poncelet
Evolution des crédits de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Louis Brives
Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0011A posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Interprétation de la loi du 13 mai 1991 instituant une dotation de solidarité urbaine
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0014A posée par M. Michel Miroudot
Dégradation de la situation de l'industrie textile
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0016A posée par M. Hubert Durand-Chastel
Politique générale du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0017A posée par M. Ernest Cartigny
Politique générale du Gouvernement
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence