Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 16519 posée par M. Jacques Chaumont

    Réduction des crédits destinés aux ONG

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16520 posée par M. Jacques Chaumont

    Mesures pesant sur les ventes hors taxe

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16521 posée par M. Jacques Chaumont

    TVA sur les produits horticoles

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16615 posée par M. Jacques Chaumont

    Gel des crédits destinés à financer les services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16616 posée par M. Jacques Chaumont

    Insuffisance du nombre de postes de conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16617 posée par M. Jacques Chaumont

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16677 posée par M. Jacques Chaumont

    Réduction des aides pour l'installation des projets d'élevages

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16678 posée par M. Jacques Chaumont

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16861 posée par M. Jacques Chaumont

    Affectation de locaux entre les différents syndicats étudiants de l'université du Maine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16986 posée par M. Jacques Chaumont

    Documentalistes des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible