Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

155 questions

  1. Question n° 00634 posée par M. Maurice Blin

    Ministère en charge des professions libérales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26844 posée par M. Serge Mathieu

    Commentaires sur la politique étrangère

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22322 posée par M. Emmanuel Hamel

    Emissions publicitaires à caractère politique

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22323 posée par M. Emmanuel Hamel

    Financement de la campagne publicitaire concernant Maastricht

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21583 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Prolifération des textes juridiques

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20288 posée par M. Henri Collette

    Propos mentionnés sur la déclaration simplifiée des revenus 1991 concernant le chômage

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18875 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures en faveur des handicapés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15822 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique familiale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15516 posée par M. Emmanuel Hamel

    Politique familiale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13944 posée par M. Henri Collette

    Rationalisation du travail gouvernemental

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible