Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

6530 questions

  1. Question n° 00610 posée par M. Christian Masson

    Statut des directeurs de service administratifs, attachés principaux et attachés territoriaux

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00621 posée par M. Paul Girod

    Autocars scolaires: verrouillage des portes arrière

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00627 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Rhône-Alpes: corps de la révision des travaux des bâtiments des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00641 posée par M. Paul Souffrin

    Situation de l'apiculture

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00647 posée par M. Paul Souffrin

    Fiscalité des travailleurs frontaliers

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00648 posée par M. Paul Souffrin

    Fonctionnement du service maternité de l'hôpital de Boulay (Moselle)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00650 posée par M. Paul Souffrin

    Qualification des futurs chefs d'entreprises relevant du secteur des métiers

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00661 posée par M. Roger Husson

    Participation des associations à la vie locale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00665 posée par M. Roger Husson

    Délai d'indépendance financière de la sidérurgie lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00674 posée par M. Georges Berchet

    Création de médiateurs régionaux

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Faible