Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

201 questions

  1. Question n° 11491 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé : recrutement des professeurs contractuels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11492 posée par M. Jacques Chaumont

    Enseignement technique privé sous contrat : reconversion des maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11493 posée par M. Jacques Chaumont

    Financement des charges scolaires en cas de naissances multiples

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12018 posée par M. Jacques Chaumont

    Situation de l'emploi à GIAT Industries au Mans (Sarthe)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12557 posée par M. Jacques Chaumont

    Conditions de vie de certains enfants roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12730 posée par M. Jacques Chaumont

    Allocations de logement des personnes hébergées en centres de long séjour

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14218 posée par M. Jacques Chaumont

    Documentalistes des lycées et collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14233 posée par M. Jacques Chaumont

    Vaccination du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14355 posée par M. Jacques Chaumont

    Souplesse des contrôles SNCF en cas d'intempéries

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14430 posée par M. Jacques Chaumont

    Liaison ferroviaire entre Le Mans et La Baule et Le Croisic

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible